Demande irrecevable après publication - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Mr RAQUIL Fabrice

Numéro de dépôt :
3160299
Date de dépôt :
27/03/2002
Lieu de dépôt :
FORT DE France
Marque figurative de RAQUIL Fabrice

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 mars 2002 par monsieur RAQUIL Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FORT DE France), cette marque figurative

Le déposant est monsieur RAQUIL Fabrice domicilié(e) Route de Desrochers, Rue Faustin ,97200 Fort-de-France,MARTINIQUE - 97200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr RAQUIL Fabrice domicilié(e) Route de Desrochers Rue Faustin ,97200 Fort-de-France,Mque - 97200 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09 25

RAQUIL Fabrice a également déposé les autres marques suivantes : HARDSTONE , Way Angels


Mr RAQUIL Fabrice - Route de Desrochers, Rue Faustin ,97200 Fort-de-France,MARTINIQUE - 97200 - France


Mr RAQUIL Fabrice - Route de Desrochers Rue Faustin ,97200 Fort-de-France,Mque - 97200 - France


Inscription le 12 décembre 2002 - Irrecevable après publication de la demande n°361043 - Publication au BOPI 2002-12-12

Publication - Publication au BOPI 2002-21

Republication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Vêtements, chaussures Outils et instruments à main Appareil pour l'enregistrement. Support d'enregistrement

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.